Marque renouvelée - Marque en vigueur

"AUTOLITE"
FRAM Group IP LLC, Société régie selon les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
1413018
Date de dépôt :
11/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/06/2027

Présentation de la marque "AUTOLITE"

Déposée le 11 juin 1987 par la société FRAM Group IP LLC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "AUTOLITE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société FRAM Group IP LLC domicilié(e) 1900 West Field Court, Lake Forest, ILLINOIS 60045 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MULLER Florence domicilié(e) 158 rue de l'université - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque "AUTOLITE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1413018.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque "AUTOLITE" arrivera à expiration en date du 11 juin 2027.

FRAM Group IP LLC a également déposé les autres marques suivantes : AUTOLITE , FRAM , FRAM , FRAM


FRAM Group IP LLC, Société régie selon les lois de l'Etat du Delaware - 1900 West Field Court, Lake Forest, ILLINOIS 60045 - États-Unis


CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MULLER Florence - 158 rue de l'université - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-47

Renouvellement sans limitation n°2081976 - Publication au BOPI 1997-07

Inscription le 4 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°266294 - Publication au BOPI 1998-11-04

Inscription le 23 août 2000 - Changement de dénomination n°306143 - Publication au BOPI 2000-08-23

Inscription le 4 novembre 1998 - Changement de dénomination n°266295 - Publication au BOPI 1998-11-04

Renouvellement sans limitation le 26 juin 2007 n°2344901 - Publication au BOPI 2007-06-26

Inscription le 23 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°574385 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-04-23

Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2017 n°2655474 - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-07-24

Moteurs à combustion interne (ne rentrant pas dans d'autres classes), moteurs à allumage électrique, bobines d'allumage, distributeurs d'allumage et pièces pour ceux-ci, moteurs électriques, paliers de moteurs, régulateur de vitesse pour moteurs, pistons de moteurs, culasses de cylindre de moteur, bielles, soupapes (constituant des éléments de machine et ne rentrant pas dans d'autres classes), alternateurs, générateurs (ne rentrant pas dans d'autres classes), carburateurs, machines à purifier l'air, dispositifs de démarrage pour moteurs (ne rentrant pas dans d'autres classes courroies de transmission pour machines.Appareils à régler la vitesse des véhicules, batteries électriques, bobines électriques, avertisseurs électriques (ne rentrant pas dans d'autres classes), connexions électriques, appareils de commande électrique, régulateurs de tension, instruments de mesure électrique, groupe d'instruments, postes récepteurs de radio, antennes de radio, haut-parleurs de radio et pièces pour ceux-ci, jauges de mesure, fusibles électriques (ne rentrant pas dans d'autres classes), interrupteurs électriques, condensateurs (ne rentrant pas dans d'autres classes), câbles isolés, fils isolés, allume-cigare électriques. Véhicules automobiles ressorts de suspension pour véhicules, freins pour véhicules, patins de frein, garnitures de frein tambours de frein pour véhicules, avertisseurs pour véhicules, moyeux à roue libre pour véhicules, engrenages pour véhicules et leurs boîtes ou carters, démarreurs (électriques) pour véhicules, essuie-glace pour véhicules, pare-brise pour automobiles, moteurs de véhicules, godets à huile pour véhicules, ressorts pour véhicules, pneus pour véhicules, pièces de véhicules (ne rentrant pas dans d'autres classes), moyeux, capots, ailes, cadres, châssis, pare-choc, tampons, indicateurs de direction, chaînes de transmission, réservoirs (à essence) pour véhicules, volants et bras de direction (pour tous véhicules et ne rentrant pas dans d'autres classes), stabilisateurs ou barres de torsion constituant des éléments de véhicules, amortisseurs pour véhicules, nécessaires à réparation pour pneus, et moteurs à combustion interne (ne rentrant pas dans d'autres classes).

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.